Note Essence

Note du Millénaire Économie et Finances

L’envolée du prix des carburants frappe de plein fouet le pouvoir d’achat des Français : le plein de 45 litres est passé de 65,11 à 92,97 euros en six mois. La note de Hugo Spring-Ragain analyse les causes de cette hausse et propose d’agir sur la fiscalité, en supprimant la TVA sur la TICPE et en baissant la TVA à 10 %.

HS
Hugo Spring-RagainAnalyste du Millénaire
27 mai 2022
14 pages · lecture 5 min
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En bref

Le constat

Le plein de 45 litres est passé de 65,11 euros en août 2021 à 92,97 euros en mars 2022.

La cause

Reprise post-Covid, guerre en Ukraine, dépendance aux importations et fiscalité lourde, avec une TVA prélevée sur la TICPE.

La conséquence

Diversifier les approvisionnements, supprimer la TVA sur la TICPE, baisser la TVA à 10 % et aider les salariés dépendants de la voiture.

Principaux constats
0192,97 €le plein de 45 litres le 8 mars 2022, contre 65,11 € le 31 août 2021.
0232,4 %du prix du litre de gazole pour la TICPE.
036,5 %du prix du gazole pour la TVA prélevée sur la TICPE.
0454 %des Français utilisaient leur voiture tous les jours ou presque en 2019.
0554 %des importations européennes de diesel provenaient de Russie.

Avant-propos

Depuis plusieurs mois, l’envolée du prix des carburants frappe de plein fouet le pouvoir d’achat des ménages français. Avant même la guerre en Ukraine, le prix du baril avait atteint des sommets historiques. Cette hausse vertigineuse se répercute très rapidement en station-service transformant le plein des Français en épreuve. Un Français moyen doté d’un véhicule ayant un réservoir d’une capacité de 45 litres aura vu son plein passer de 65 euros et 11 centimes le 31 août 2021 à 92 euros et 97 centimes le 8 mars 2022. Cette augmentation d’environ 30 % doit dès lors nous faire réfléchir sur nos choix géopolitiques en matière d’importations de carburants, nos modes de consommation mais aussi notre taxation.

Un contexte favorable à l’envolée des prix

Un enchaînement de crises. Comme les chocs pétroliers de 1973 et 1979, la flambée actuelle est liée à une guerre. Le baril a progressé de 286 % entre 2002 et 2008, de 80 % entre 2009 et 2012, puis de 68 % entre 2020 et 2021 avec la reprise post-Covid, avant une nouvelle hausse de 90 % entre 2021 et 2022 avec la guerre en Ukraine.

Une offre en retard sur la demande. La production mondiale a stagné entre 2018 et 2019, puis l’OPEP a réduit la sienne de 5,9 % au moment où les restrictions sanitaires se levaient. L’affaiblissement de l’euro face au dollar renchérit encore les importations.

Une dépendance européenne. En 2021, le Kazakhstan représentait 16 % des importations françaises de pétrole brut et la Russie 9,5 %. Le taux de dépendance énergétique de l’Union est passé de 46,5 % en 2000 à 55,7 % en 2018, et la Russie fournissait 54 % des importations européennes de diesel.

92,97 €

le plein d’un réservoir de 45 litres le 8 mars 2022, contre 65,11 € le 31 août 2021.

Note, p. 2

Le pétrole, un levier fiscal au détriment des Français

Une fiscalité lourde. Sur un litre de gazole à 1,89 euro, la cotation du baril représente 40,9 %, la TICPE 32,4 %, la TVA sur le produit 10,2 %, la distribution 10 % et la TVA sur la TICPE 6,5 %. Pour le SP95 à 1,88 euro, la TICPE pèse 0,691 euro par litre.

Une taxe sur une taxe. Le carburant est soumis à une TVA de 20 %, comme un bien non essentiel, alors que 54 % des Français utilisaient leur voiture tous les jours ou presque en 2019. S’y ajoute une TVA prélevée sur la TICPE elle-même.

Le piège du diesel. Longtemps favorisé fiscalement, le diesel a vu sa fiscalité remonter vers celle de l’essence, pénalisant les ménages ruraux qui possèdent des véhicules plus anciens.

Des prix parmi les plus élevés d’Europe. Selon Eurostat, les taxes représentaient en 2018 68 % du prix de l’essence aux Pays-Bas, 65 % en Italie et en Allemagne et 55 % en Espagne.

L’Etat doit alors piloter le coût du litre avec ses moyens de régulation, les taxes.

Propositions pour rendre l’essence abordable

Diversifier les approvisionnements. Les sanctions contre la Russie sont l’occasion de renforcer les partenariats avec le Moyen-Orient et, à long terme, avec des pays comme le Nigeria.

Des mesures d’urgence, non pérennes. Le chèque inflation de 100 euros et la remise de 15 à 18 centimes par litre doivent rester temporaires : l’État doit agir par la fiscalité.

Supprimer la TVA sur la TICPE, ce qui ferait baisser le prix du litre de 5 à 10 % selon la note.

Baisser la TVA sur le carburant de 20 % à 10 %, pour une baisse d’environ 15 % du prix du litre selon la note, tout en préservant des recettes pour l’État.

Permettre aux entreprises de prendre en charge la moitié des frais de transport en voiture de leurs salariés, comme pour les transports en commun, dans les territoires les moins desservis.

Explorer les données

Le prix de l’essence en chiffres

Décomposition du prix d’un litre de gazole à 1,89 euro (en %)

Cotation du baril40,9 %TICPE32,4 %TVA sur le produit10,2 %Distribution10 %TVA sur la TICPE6,5 %
Lecture

Les taxes représentent près de la moitié du prix d’un litre de gazole.

Note, p. 2, 7, 8, 11, d’après la DGEC, le ministère de la Transition écologique et Eurostat

Conclusion

La hausse des carburants tient à la fois au contexte géopolitique, à la dépendance européenne et à une fiscalité parmi les plus lourdes d’Europe. Pour la note, l’État ne maîtrise pas les cours mais doit piloter le prix du litre par ses taxes, en ciblant les ménages les plus dépendants de la voiture.

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Note Essence

14 pages.

Citer cette note

Spring-Ragain H., « Note Essence », Note du Millénaire, 27 mai 2022, lemillenaire.org.

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Hugo Spring-Ragain

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